Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Destination séminaires en Val de Loire
COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4064745
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
Destination séminaires en Val de Loire de COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE

Présentation de la marque Destination séminaires en Val de Loire

Déposée le 30 janvier 2014 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Destination séminaires en Val de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE domicilié(e) 37 avenue de Paris - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Destination séminaires en Val de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Destination séminaires en Val de Loire est expirée depuis le 30 janvier 2024.

COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : visaloire , Escapades aux Jardins , Destination séminaires en Région Centre Val de Loire , Sologne VAL DE LOIRE SO , Sologne VAL DE LOIRE So


COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE, Association loi 1901 - 37 avenue de Paris - 45000 - ORLEANS - France


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; établissement de contacts commerciaux sur Internet ; distribution de matériel promotionnel, à savoir de chèques/bons/coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de chèques-voyage, de billets de spectacles et de livres.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; services d'affichage électronique ; services de messagerie électronique ; diffusion de bases de données sur Internet ; transmission de contacts commerciaux sur Internet ; conseils en communication internationale.

Visites touristiques ; services de transit ; services de taxis, de trams.

Informations en matière d'activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; montages vidéo et numériques ; services de photographie ; conception graphique ; traduction de documents ; organisation de concours ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Services d'informations et de conseils en matière touristique, culinaire, gastronomique, de restauration et d'hôtellerie, de denrées alimentaires et de boissons alcooliques.